Tous nos biens LMNP

264 lots disponibles !

à €

Résidence du Léman

THONON-LES-BAINS - 74

La "Résidence du Léman" à Thonon Les Bains est un établissement raffiné, dans un environnement paisible et agréable, qui accueille les séniors sur mesure: pour un court séjour ou un accueil permanent. Les personnes souffrant de la maladie d'Alzeimer ou de maladies apparentées sont accompagnées et bénéficient d'une unité de vie protégée (UVP). Un grand jardin arboré et sécurisé, propice aux échanges entre familles et résidents, contribue à leur bien être. Cet établissement propose des animations variées tous les jours. Cuisine "comme à la maison"! Elaborée par un chef sur place. Possibilité de personnalisation de la chambre (petit mobilier, décoration, tableaux, photos...). La "Résidence du Léman" est idéalement située à 1 km du lac, dans un quartier résidenciel calme. Accéssibilité aux transports en communs. Facilité de stationnement: parking

La "Résidence du Léman" à Thonon Les Bains est située en Haute Savoie (74200) à 435m d'altitude, en région Rhône Alpes. A la frontière de la Suisse sur la rive Française du lac, elle est à 59 km d'Annecy et 35 km de Genève. Station Thermale réputée, depuis 1804 la source du Versoie a été déclarée d'intérêt public. Les nombreux curistes, 2600 par an en moyenne, viennent pour des inffections digestives et métaboliques, des affections et pour les soins en rumathologie. De nombreux lieux historiques sont à découvrir dans la capitale du "Chablais Savoyard" : vieux Village de pêcheurs, batiements religieux, le Chateau de Ripaille, funiculaire... Le port de Thonon est desservi par des navires qui assurent les liaisons avec le port de Lausanne-Ouchy.

5814

Appartement type 1 de 16.65 m2, situé au rez-de-chaussée comprenant chambre avec salle d’eau et WC

104 601 €

Le Trèfle d'Argent

LE CATEAU-CAMBRESIS - 59

La résidence LE TREFLE D’ARGENT est une maison de retraite qui accueille depuis 2013 ses résidents dans 94 appartements, tous entièrement meublés et équipés, avec lit médicalisé, téléphone, appel-malade, et prises TV. L’établissement, récent et aux dernières normes, compte une unité Alzheimer de 13 places, et un accueil de jour de 6 places. Un espace beauté, une balnéothérapie, une salle de kinésithérapie, une salle de gym, des salons et une bibliothèque, sont à la disposition des résidents, qui profitent également des espaces verts et des grandes terrasses. La résidence obtient la note exceptionnelle de 9,5/10 par MDRS sa qualité de prestation et son grand standing.

La résidence LE TREFLE D’ARGENT est située au CATEAU CAMBRESIS, dans le département du NORD, à une heure de voiture d'ARRAS. Berceau d’Henri Matisse, ce joli bourg de 7 000 habitants fait partie de l’aire urbaine de CAMBRAI, située à une vingtaine de kilomètres. Dans un cadre verdoyant et calme, la résidence est à proximité des commerces, de la Poste, des écoles, à seulement 1km de la gare et du centre hospitalier. Des trains assurant quotidiennement la liaison BUSIGNY-AULNOYE AYMERIES, proposent également des correspondances vers PARIS (2h) et LILLE (1h30).

1583

Appartement type 1 au RDC de 19.89m² comprenant chambre et salle d’eau avec WC.

85 714 €

Le Bois Joli

CAVALAIRE-SUR-MER - 83

La résidence LE BOIS JOLI accueille depuis 2001 les seniors autonomes, semi-valides ou en situation de dépendance physique lourde dans des appartements individuels. L’établissement compte 80 chambres dont 12 en unité protégée Alzheimer, chacune avec toilettes et salle d’eau privative, téléphone, télévision et appel-malade. Cette résidence ensoleillée sur 4 niveaux à l’architecture rappelant les bastides provençales propose une prestation complète avec restaurant donnant sur les terrasses, salons d’accueil, espaces ergothérapie et kinésithérapie, salon de beauté, et bien sûr, son jardin arboré, où les résidents sont libres de venir flâner à l’ombre des palmiers. La résidence obtient 96.3% de satisfaction d'après les résidents.

La maison de retraite LE BOIS JOLI est située à CAVALAIRE-SUR-MER, en région PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR, entre mer et montagne. Station balnéaire prisée des amateurs de sports aquatiques (voile, jet-ski, wind-surf…), la coquette ville provençale de CAVALAIRE-SUR-MER est nichée au cœur d’un décor à couper le souffle, entre le Massif des Maures et ses plages de sable fin s’étendant jusqu’à la Pointe de Bonporteau. À 1h15 de TOULON et 1h30 de NICE sur l’A8, et à 35 minutes de ST TROPEZ, la résidence se situe à quelques pas de la plage, du Casino et de tous les commerces du centre-ville de CAVALAIRE.

5710

Appartement type 1 de 17,42 m2, situé au 3ème étage comprenant chambre avec salle d’eau et WC

85 855 €

Le Rossini

AIX-EN-PROVENCE - 13

La résidence étudiante "Le Rossini" accueille depuis 1994 les étudiants dans 120 logements (allant du studio au deux pièces) meublés et équipés, ainsi qu’une connexion Internet très haut débit. De nombreux espaces sont dédiés aux étudiants : salle de travail, table de ping-pong et baby-foot, terrasse commune extérieure, laverie, parking... A moins de 40 minutes de MARSEILLE, la résidence est idéale pour séjourner et étudier au calme tout en restant proche des commodités.

La résidence étudiante Le Rossigni est située à AIX-EN-PROVENCE au cœur de la région Provence Alpes Côtés d’Azur. Réputée être un important lieu d'enseignement et de recherche en droit, en lettres et sciences humaines, AIX-EN-PROVENCE compte près de 36.000 étudiants, soit près d'un quart de sa population. A moins de 40 minutes de MARSEILLE, deuxième commune de France et célèbre station balnéaire, la ville jouit de tous les avantages du Sud de la France. La résidence bénéficie d’une situation exceptionnelle à proximité des universités et des grandes écoles dont l’IUT AIX-MARSEILLE, l’une des plus importantes universités de France, mais également l’université Schumann ou encore l’université de Droit et économie. Desservie par plusieurs lignes de bus, le métro et non loin de l’autoroute A8, les étudiants pourront profiter de la proximité avec le centre-ville et tous commerces.

5570

Appartement type 1 de 16.04m², situé au premier étage, comprenant une pièce principale, salle d’eau et WC.

91 555 €

Univers Studio

VILLEURBANNE - LYON - 69

La résidence UNIVERS STUDIO accueille depuis 2010 les étudiants et jeunes actifs dans des appartements studio ou T1. Fonctionnels, design, entièrement meublés et équipés, les appartements disposent chacun d'une salle de bain privative avec douche, d'une kitchenette comprenant une plaque vitrocéramique, un four à micro-ondes, un réfrigérateur, et un accès wifi gratuit et illimité. Son bâtiment contemporain met également à disposition un local 2 roues, une salle de sport, des espaces verts, un gardien ainsi qu’une vidéo-surveillance garantissent la sécurité des lieux.

La résidence étudiante UNIVERS STUDIO est située à Villeurbanne aux portes de Lyon, une ville dynamique et jeune en pleine mutation. Plébiscitée pour ses nombreuses offres de formations et d’emplois, mais aussi son dynamisme économique et culturel, la deuxième ville de France sait multiplier les initiatives pour accueillir au mieux plus de 120.000 étudiants. La résidence se situe à deux pas de la station de tramway T1 arrêt INSA-Einstein qui relie la station IUT Feyssines jusqu’à la station Perrache (métro A, Tramway T2, Gare SNCF) en passant par la station Charpennes (métro B et A, Tramway T4).

1576

Appartement type 1 de 17,5m² au RDC comprenant chambre avec kitchenette, salle d’eau et WC.

76 865 €

Le Moulin de l’Épine

SAINT VRAIN - 91

La Maison de retraite LE MOULIN DE L’ÉPINE est une structure type EHPAD qui accueille les seniors autonomes, semi-valides ou en situation de dépendance physique lourde dans 89 appartements individuels. La résidence compte 82 places en hébergement permanent, 5 en accueil de jour et 2 en hébergement temporaire. Chaque chambre est pourvue de sanitaires privatifs, et équipée de prise TV, appel-malade, accès wifi et téléphone. Ce bâtiment de 2 niveaux, construit sur un domaine classé, compte également une balnéothérapie, un espace Snoezelen, une salle de kinésithérapie, ainsi qu’une bibliothèque, des salons de détente, et un espace beauté. Les résidents pourront au choix participer aux activités proposées (jardinage, sorties, musicothérapie…) ou bien profiter en toute sécurité des terrasses et du jardin clos et arboré. Une unité Alzheimer de 28 places accueille les personnes désorientées et dépendantes

La maison de retraite LE MOULIN DE L’ÉPINE est située à ST VRAIN, une commune de l’ESSONNE, en région ILE DE FRANCE. À 35 km du Sud de PARIS, ce charmant village de 3.000 habitants jouit d’un cadre paisible et boisé, jalonné de châteaux, de jardins et de demeures anciennes, aux portes du Parc Naturel Régional du Gâtinais. À 1h de PARIS via l’A6 et 35 minutes par le RER C de BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT VRAIN bénéficie également de l’arrêt RER D et des gares SNCF de BALLANCOURT et de BOURAY SUR JUINE à moins de 10 minutes en voiture et accessibles en bus.

1720

Appartement type 1 de 21,54 m² au 1er étage comprenant chambre, salle d’eau avec WC.

134 545 €

Les Templitudes Parc Banjan

LE MANS - 72

La résidence et son bâtiment moderne présentent une architecture élégante et raffinée. Elle propose 107 logements du T1bis au T3. Elle planifie de nombreuses activités: gym douce, spectacles, activités manuelles, sorties culturelles, jeux ludiques, atelier cuisine, chant, sorties au marché, etc… et compte près d'une vingtaine de collaborateurs formés (auxiliaires de jour et de nuit, coordinateurs, agent technique, ...) La résidence reçoit la note de 8.5/10 par MDRS pour ses prestations complètes.

La résidence Bellevue est située sur la commune du MANS, à proximité du centre-ville à pied en moins de 15min. Ville d’Art et d’Histoire, agrémentée de nombreux hectares de parcs et jardins, la cité qui a vu l’établissement de la dynastie des Plantagenêt accueille chaque année près de 245 000 visiteurs à l’occasion de la course automobile des 24h du Mans.Préfecture de la Sarthe, et 2ème ville de la région Pays de la Loire, Le Mans concentre un pôle industriel bien établi (usine Renault, Technoparc, Mutuelles du Mans Assurances), une gare TGV permettant de relier Paris en moins d’une heure, ainsi que le plus grand bassin universitaire du Maine.

5799

Appartement type 1 de 26,02m², situé au troisième étage, comprenant une pièce principale, une salle d’eau avec WC et une loggia de 2m².

117 724 €

Studéa Bleuzen

VANVES - PARIS - 92

La résidence Studéa BLEUZEN accueille depuis 2011 les étudiants dans des studios de type 1 au type 2, comprenant chacun kitchenette, salle d’eau et toilettes privatives, ainsi qu’une connexion Internet très haut débit. Les appartements vont de 18 à 28 m², répartis sur 5 niveaux. Située au coeur du centre historique de Vanves, à proximité des commerces et des services, elle est également tout près de la ligne 13 du métro parisien, à 10 minutes de la gare SNCF la plus proche, ce qui permet d’accéder rapidement à de nombreuses écoles et universités parisiennes (Paris Descartes, E.N.S.A.E, CFA, ISIFA et EFACI). A moins de 25 minutes aux portes de Paris, la résidence est idéale pour séjourner et étudier au calme tout en restant proche des commodités et activités de la capitale.

La résidence étudiante Studéa BLEUZEN est située à VANVES (Hauts de Seine), une commune de la METROPOLE DU GRAND PARIS. Jouxtant le 15ème arrondissement, la ville de Vanves est la douzième commune la plus densément peuplée de France. Les habitants profitent de nombreux espaces verts, d’une animation culturelle et sportive, d’une diversité commerciale, d’un grand nombre d’infrastructures éducatives modernes et surtout d’un réseau de transports en commun particulièrement développé et facilement accessible. Traversée par la RD50, dotée de 7 stations Vélib’ et reliée à PARIS par des nombreuses lignes de tramway et de bus, VANVES bénéficie de surcroît d’une liaison métro et Transilien, qui promet d’être encore améliorée d’ici 2025 grâce à l’ouverture d’une nouvelle gare accueillant le GRAND PARIS EXPRESS.

5564

Appartement type 1 de 18.22m², situé au cinquième étage, comprenant une pièce principale et une salle d’eau avec WC.

105 094 €

Le Mont Soleil

ESPINASSES - 05

Achevé en 2010, L’EHPAD LE MONT SOLEIL accueille 70 personnes âgées dépendantes ou semi-dépendantes dans des chambres individuelles, toutes pourvues de sanitaires privatifs et d’une télévision à écran plasma. Une unité Alzheimer de 14 places prend en charge les personnes désorientées. Cette structure lumineuse à 3 niveaux comporte tout l’équipement moderne pour garantir le plus grand confort à ses résidents : salons, salles de kinésithérapie, balnéothérapie, restaurant, espace beauté, salle de jeux pour les enfants, jardin sensoriel, Pôle d’Activités et de Soins Adaptés, jardins et terrasses aménagées… Ses prestations haut de gamme lui ont valu la note de 9.5/10 sur le site MAISON DE RETRAITE SÉLECTION.

La maison de retraite LE MONT SOLEIL est située à ESPINASSES, un joli village de 700 habitants des HAUTES-ALPES en région PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR. À 110 km de GRENOBLE et à 25 km de GAP, surplombant le Lac de SERRE-PONÇON et ses eaux limpides, la résidence est implantée au cœur d’un cadre naturel exceptionnel et est au cœur des nombreux échanges intergénérationnels mis en place par la commune. L’A51 permet de rejoindre SISTERON en moins d’1h.

1561

Appartement type 1 de 20,83 m², situé au 1er étage, comprenant chambre et salle d’eau avec WC.

140 000 €

Le Clos des Tilleuls

NIORT - 79

La maison de retraite ESPACE & VIE est une structure dédiée aux seniors depuis 2013 et accueille les seniors autonomes dans 20 maisons individuelles et 93 appartements allant du studio au T3. Chacun est équipé d’une cuisinette, d’une salle d’eau privative, d’une TV, d'un accès au WIFI, d'un appel-malade et d'une terrasse ou un balcon. Bâtie sur le site d’un ancien monastère carmélite, dont subsiste aujourd’hui encore la chapelle, la résidence se trouve au cœur d’un parc aménagé. À deux pas de toutes les commodités et centres de soins, en plein centre-ville, dans un cadre verdoyant sur lesquels donnent les balcons, cette résidence moderne et lumineuse a été parfaitement pensée pour procurer le maximum de confort à ses occupants. La résidence obtient la note exceptionnelle de 9/10 par MDRS pour sa qualité de prestation et détient un taux de remplissage de 97%.

La maison de retraite ESPACE & VIE est située à NIORT, dans le département des DEUX-SÈVRES, en région POITOU-CHARENTES. Les 60.000 habitants de NIORT peuvent bénéficier non seulement du plus grand réseau de transports en commun entièrement gratuit en France, mais également d’habiter la « capitale régionale de l’économie sociale », du fait des très nombreuses mutuelles implantées dans le secteur (MACIF, MAAF, MAIF, SMACL…). Cette activité à d’ailleurs fait de NIORT la 4ème place financière française selon la Banque de France.Au carrefour de LA ROCHELLE et POITIERS, de l’A83 et de l’A10, et à 2h de PARIS par le TGV, NIORT occupe une place logistique importante.

5373

Appartement type 2 de 43,75 m2, situé au RDC comprenant chambre, séjour avec cuisine et salle d’eau, le tout exposé à l’Ouest comprenant Balcon de 2.83m2

140 245 €

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.agence-lmnp.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : L’Agence de LMNP – 88506995500015 – 21 RTE DE VIENNE 69007 LYON
Créateur : L’Agence de LMNP
Responsable publication : L’Agence de LMNP –
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.agence-lmnp.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.agence-lmnp.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par L’Agence de LMNP, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.agence-lmnp.com est mis à jour régulièrement par L’Agence de LMNP. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.agence-lmnp.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

L’Agence de LMNP s’efforce de fournir sur le site www.agence-lmnp.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.agence-lmnp.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.agence-lmnp.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’Agence de LMNP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : L’Agence de LMNP.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

L’Agence de LMNP ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.agence-lmnp.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L’Agence de LMNP ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.agence-lmnp.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’Agence de LMNP se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, L’Agence de LMNP se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.agence-lmnp.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.agence-lmnp.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause L’AGENCE LMNP ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.agence-lmnp.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.agence-lmnp.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.agence-lmnp.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de L’AGENCE LMNP et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.agence-lmnp.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.agence-lmnp.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de L’AGENCE LMNP. Cependant, L’AGENCE LMNP n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.agence-lmnp.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.agence-lmnp.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).